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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE BLEUE
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SOYONS FRANCS, PARLONS PRIX !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYONS FRANCS, PARLONS PRIX !
TERRE BLEUE SARL

Numéro de dépôt :
96605030
Date de dépôt :
04/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2006

Présentation de la marque SOYONS FRANCS, PARLONS PRIX !

Déposée le 4 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE BLEUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOYONS FRANCS, PARLONS PRIX ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE BLEUE domicilié(e) 150, RUE NICOLAS VAUQUELIN, 31047 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE BLEUE SERVICE DOCUMENTATION - France.

La marque SOYONS FRANCS, PARLONS PRIX ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYONS FRANCS, PARLONS PRIX ! est expirée depuis le 4 janvier 2006.

TERRE BLEUE a également déposé les autres marques suivantes : DE L'EAU, DU FEU, DES PRIX! , VERR ÉCOLEAU , ECO FOLIES , SI VOUS PAYEZ PLUS, VOUS PAYEZ TROP , LES PROVISIONS PREVISIONS , PLUS ON DEPLAIT, PLUS ON VOUS PLAIT. , Terre Bleue Parce ce que protéger la Terre C'est sauvegarder la Mer - Terre Bleue , RAPTINE , LES ETOILES DE L'ECONOMIE


TERRE BLEUE SARL - 150, RUE NICOLAS VAUQUELIN, 31047 TOULOUSE - France - SIREN 382748895


TERRE BLEUE SERVICE DOCUMENTATION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204449 - Publication au BOPI 1996-07-29

Inscription le 12 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361297 - Publication au BOPI 2002-12-12

Inscription le 23 février 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°272684 - Publication au BOPI 1999-02-23

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Publicité, distribution de prospectus